Retrouvez ci-dessous les statuts des différents clubs et d’Eure’L Sport G.E.. Chaque document est composé d’articles à savoir :
- Article 1 : dénomination
- Article 2 : moyens d’action
- Article 3 : composition de l’association
- Article 4 : perte de la qualité d’un membre
- Article 5 : affiliation
- Article 6 : composition et élection du comité directeur
- Article 7 : fonctionnement du comité directeur
- Article 8 : bureau directeur
- Article 9 : remboursement de frais
- Article 10 : composition et fonctionnement de l’assemblée générale
- Article 11 : délibérations de l’assemblée générale
- Article 12 : président
- Article 13 : procédure disciplinaire
- Article 14 : modification des statuts
- Article 15 : dissolution de l’association
- Article 16 : comptabilité
- Article 17 : déclaration en préfecture
- Article 18 : règlement intérieur
- Article 19 : publicité des statuts